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  1. DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de domaine : https://kernova.es/
Nom commercial : Kernova
Dénomination sociale : Kernova innova, S.L.
CIF:
Siège social : C/Albert Einstein nº15, edif. BIC ARABA, PARQUE TECNOLÓGICO, 01510 Miñano (Álava)
Tél. : 677 74 18 43
E-mail : kernova@kernova.es

  1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le site web, y compris, à titre énonciatif mais non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les conceptions, logos, textes et/ou graphiques sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, celui-ci dispose d’une licence ou d’une autorisation expresse des auteurs.

Quelle que soit la finalité à laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution et la commercialisation requièrent dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable sera considérée comme une violation grave des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les conceptions, logos, textes et/ou graphiques étrangers au RESPONSABLE qui pourraient apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, lesquels sont eux-mêmes responsables de tout litige pouvant survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément des tiers à renvoyer directement vers des contenus précis du site web et, dans tous les cas, à renvoyer vers le site web principal de Kernova innova, S.L.

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Pour toute observation concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou concernant l’un des contenus du site web, vous pouvez écrire à l’adresse e-mail kernova@kernova.es

  1. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Le RESPONSABLE décline toute responsabilité découlant des informations publiées sur son site web, dès lors que ces informations ont été manipulées ou introduites par un tiers qui lui est étranger.

Politique de liens

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Le RESPONSABLE n’est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre énonciatif mais non limitatif, dans des forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur la page web du RESPONSABLE. Néanmoins, et conformément aux articles 11 et 16 de la LSSICE, il se met à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles de porter atteinte à la législation nationale ou internationale, aux droits de tiers, à la morale et à l’ordre public, ou de les enfreindre. Si l’utilisateur considère qu’il existe sur le site web un contenu susceptible de relever de cette catégorie, il est prié de le signaler immédiatement à l’administrateur du site web.

Ce site web a été vérifié et testé afin de garantir son bon fonctionnement. En principe, son bon fonctionnement peut être garanti 365 jours par an, 24 heures sur 24. Néanmoins, le RESPONSABLE n’exclut pas la possibilité de certaines erreurs de programmation, ni la survenue de cas de force majeure, de catastrophes naturelles, de grèves ou de circonstances similaires rendant impossible l’accès à la page web.

  1. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour le règlement de tous les litiges ou questions relatifs au présent site web ou aux activités qui y sont menées, la législation espagnole sera applicable, à laquelle les parties se soumettent expressément, les juges et tribunaux les plus proches en Espagne étant compétents pour trancher tous les conflits découlant de son utilisation ou s’y rapportant.